Daily Archives: 12 June 2017

Comment rembourser simplement les frais à vos travailleurs ?

Il arrive que certains de vos travailleurs doivent financer certains coûts pour pouvoir exercer les tâches que vous leur confiez. Prenons par exemple des frais de déplacement, l’usage d’un bureau à domicile, des frais de représentation, …

La preuve de ces frais est, dans bien des cas, difficilement apportée : Un tableau reprenant les déplacements professionnels est fastidieux et n’apporte qu’indirectement la preuve des frais, l’usage d’un bureau à domicile ne génère pas de document pouvant apporter la preuve nécessaire à la déduction, les pourboires ou les petits cadeaux sont rarement accompagné d’un justificatif, …

Cependant, à défaut de pièce justificative, de tel remboursement de frais seront considéré par l’administration comme de la rémunération pure et simple. Et qui dit rémunération dit taxation (tant retenue sociale que précompte professionnel et, bien entendu, impôt final).

Comment éviter alors cette requalification ? (suite…)