Les documents comptables : Principes

« Toute écriture s’appuie sur une pièce justificative datée et porte un indice de référence à celle-ci. »(1)

Mais quelles sont ces pièces justificatives ?
Quelles formes doivent-elles avoir ?
Quelles sont les mentions obligatoires en vertu de la loi comptable et des droits fiscaux (impôts directs et TVA) ?
Comment et pendant combien de temps doit-on les conserver ?

Nous tenterons de répondre à toutes ces questions dans une série d’articles prochainement à paraître en discernant, pour chaque document, les spécificités découlant des droits comptables et fiscaux.

Nous aborderons, bien entendu, la facture mais encore les notes de crédit, les souches TVA, les avertissements extrait de rôle (AER), les extraits de comptes et bien d’autres documents.

Envie d’en savoir plus ? Besoin de modèle de document ? Prenez contact sans tardez !

(1) Art. III.86. du Code de Droit Économique